CGV

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SITE de Fée Te Vous Plaisir.
Article 1. Application et opposabilité des conditions générales de vente
1.1. Les présentes conditions générales de vente sont portées à la connaissance de chaque client pour lui permettre de passer commande.
1.2. En conséquence, le fait de passer commande implique l’acceptation entière et sans réserve du client à ces conditions générales de vente.
1.3. Aucune condition particulière, ni autres conditions générales émanant du client ne peuvent, sans accord express de Fée Te Vous Plaisir, prévaloir sur les présentes conditions.
1.4. Toute condition contraire posée par le client sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à Fée Te Vous Plaisir quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
1.5. Le fait que Fée Te Vous Plaisir ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
Article 2. Prise de commande et confirmation
2.1. Le client s’engage à remplir le bon de commande avec précision et à renseigner les différentes rubriques existantes (son adresse, l’adresse de livraison, le mode de paiement).
2.2. Chaque demande de produit est soumise à l’acceptation de Fée Te Vous Plaisir. Fée Te Vous Plaisir se réserve le droit de rejeter toute commande pour cause de stock insuffisant, d’informations client incomplètes, ou pour toute autre raison légale. Nous nous engageons à vous informer dans les deux (2) jours ouvrés qui suivent votre commande si nous rencontrons un problème pour honorer votre commande.
2.3. Le droit de rétractation de 14 jours s’applique pour tous nos produits et les retours sont à la charge de l’acheteur. Voir article 9.
Article 3. Prix
3.1. Les prix indiqués sur le bon de commande s’entendent en Euros TTC, au départ de notre laboratoire de NIORT. La TVA française de 5,5% pour les produits à base de chocolat noir et 20% pour les produits à base de chocolat au lait et blanc sauf les bonbon de chocolat de 12 gr maximum, la tva est de 5.5 % , s’applique aux commandes à destination de la France Métropolitaine, la Corse et les pays d’Union Européenne. Le tarif général peut être révisé librement par Fée Te Vous Plaisir.
3.2. Les frais de livraison sont en sus. Les tarifs de livraison dépendent du lieu de destination, du poids et du volume du colis. Pour plus de renseignements sur ces tarifs, vous pouvez nous contacter.
3.3. Taxe à l’importation : Il n’y a pas de taxe à l’importation dans les pays de l’Union Européenne. Pour les autres pays, les taxes et les droits de douane éventuels à acquitter sont pris en charge gracieusement par Fée Te Vous Plaisir.
Article 4. Paiement à la commande
4.1. Le paiement s’effectue comptant en ligne par carte bancaire. C’est la raison pour laquelle il n’est pas pratiqué de conditions d’escompte, ni de pénalités de retard de paiement. A l’exception de quelques grands comptes Entreprises authentifiés par Fée Te Vous Plaisir dont la commande sera réglée à réception de facture. Pour ces commandes, un duplicata sera téléchargeable à la confirmation de la commande sur le site. La facture sera adressée par courrier.
4.2. La monnaie utilisée pour la transaction est l’Euro. Le montant, débité du compte de la carte bancaire utilisée, dépendra du cours de l’Euro le jour du débit et des éventuels frais de change prélevés par la banque émettrice de la carte.
4.3. Pour être enregistrée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être livrées.
4.4. Lors du traitement de vos opérations de paiement sur le site feetevousplaisir.com , notre partenaire Payplug adapte les standards de sécurité les plus exigeants du marché tels que les techniques de chiffrement SSL 3.0. 128 bits. De plus, INGENICO est triplement certifié par AE (TDC), Mastercard et VISA (PCI DSS) pour le respect et l’application de normes de sécurité strictes.
4.5. La facture correspondant à la commande passée est envoyée dans l’email d’expédition de la commande pour les commandes livrées par COLISSIMO, CHRONOPOST et FEDEX. Elle est également disponible dans la rubrique « Mon Compte ».
Article 5. Indisponibilité des produits
La disponibilité des produits et services est donnée sur le site de façon indicative. Elle ne devient définitive qu’à confirmation de la commande.
Il ne pourra être reproché à Fée Te Vous Plaisir l’indisponibilité d’un produit dans la livraison, dans la mesure où le client aura eu l’information préalablement à la livraison de sa commande.
Article 6. Livraison des produits
6.1. Préparation et acheminement des produits.
6.1.1. Les colis sont préparés et conditionnés par Fée Te Vous Plaisir, dans un emballage fermé, résistant, approprié au contenu et aux exigences du transport.
6.1.2. Le client est responsable des mentions relatives au nom et à l’adresse du destinataire qui doivent être précises, exactes et complètes (code de la porte, étage, téléphone..) pour permettre une livraison dans les conditions normales. Fée Te Vous Plaisir ne pourra être tenue responsable d’un retour de livraison dû à une erreur d’adresse ou à une impossibilité de livrer à l’adresse indiquée.
En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire ou en cas d’absence du destinataire, Fée Te Vous Plaisir ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livrer la commande. Fée Te Vous Plaisir prendra contact avec le client pour organiser, selon le souhait du client, une nouvelle commande, aux frais du client, incluant les frais de port et le prix du produit.
6.1.3. ATTENTION : Les commandes indiquant une adresse en boîte postale ne pourront être prises en compte.
6.1.4. Fée Te Vous Plaisir, après confirmation de la commande, s’engage à traiter et à acheminer la commande jusqu’à la destination convenue, selon le trajet, la procédure et le transporteur choisi par le client. Fée Te Vous Plaisir assure la marchandise jusqu’au lieu de livraison, mais il appartient au destinataire de vérifier le colis en présence du livreur. Toute anomalie lors de la livraison devra être signalée sur le bon de livraison. Sans le respect de cette clause, aucune procédure de remboursement auprès du transporteur choisi ne pourra être entamée.
6.1.5. Pour les livraisons par CHRONOPOST et FEDEX : en cas d’absence du destinataire ou d’une personne pouvant prendre possession des produits lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage invitant le client à recontacter le transporteur dans les plus brefs délais. En aucun cas, Fée Te Vous Plaisir ne peut être tenue responsable d’une éventuelle détérioration des produits du fait de leur retrait tardif auprès du transporteur.
6.1.6. Les commandes livrées par Colissimo-La Poste, Chronopost et Fedex sont préparées et expédiées depuis notre atelier de fabrication (Fée Te Vous Plaisir, 14 rue des Charmes- 79000 BESSINES).
Les pays livrables par Fedex via le site Web France sont : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Canada, Danemark, Espagne, France, Finlande, Irlande, Italie, Lichtenstein, Luxembourg, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Suède, Suisse et le Vatican. Les DOM-TOM ne sont pas livrés par la boutique en ligne.
6.1.7. Fée Te Vous Plaisir ne peut être tenue responsable si le produit n’a pas été livré pour les causes suivantes: force majeure telle que définie par les tribunaux et catastrophes naturelles.
6.2. Délais de livraison
6.2.1. Les délais de livraison dépendent du pays destinataire et du mode de livraison. Par défaut, le site Fée Te Vous Plaisir propose la date de livraison la plus proche. Le client peut choisir une date ultérieure à la date proposée par le site.
6.2.2. La date de livraison/retrait proposée est garantie :
• hors cas de force majeure,
• hors cas de grève des transporteurs,
• à condition que l’adresse de livraison soit précise, exacte et complète,
• à condition que la personne destinataire de la commande soit présente au moment de la livraison.
6.2.3 Les jours de livraison dépendent du transporteur choisi et de la saison.
Article 7. Transfert de propriété – transfert de risques
7.1. Le transfert de propriété des produits au profit du client ne prend effet qu’après complet paiement du prix par ce dernier.
7.2. Fée Te Vous Plaisir assure les risques de perte et de détérioration des produits jusqu’à la livraison des dits produits au destinataire. Le transfert des risques se fait donc à partir du moment où le destinataire a accusé réception des produits.
Article 8. Réclamations – Litiges
8.1. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer le litige.
8.2. A la réception des produits, le client doit s’assurer de la conformité de la livraison avec sa commande. Les dommages éventuels doivent faire l’objet de réserves précises, datées et signées, sur le bordereau de livraison.
8.3. Toute réclamation devra être faite dans un délai de 15 jours ouvrés après réception de la commande, au service clients de Fée Te Vous Plaisir:
– Soit par courrier : Fée Te Vous Plaisir, 14 rue des Charmes.79000 BESSINES FRANCE
– Soit par email via le formulaire situé dans la rubrique « Contact ».
– Soit par téléphone du lundi au vendredi de 14h30 à 18 h – 05.16.81.63.14
8.4. Cette réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs du préjudice subi (lettre de transport, photo du colis reçu…). Après l’analyse et l’acceptation de la réclamation par Fée Te Vous Plaisir, un geste commercial (remboursement des frais de port, renvoi du produit aux frais de Fée Te Vous Plaisir…) sera proposé au client.
8.5.Vous pouvez vous rapprocher d’une association de consommateurs

Vous pouvez utiliser la plateforme en ligne .https://signal.conso.gouv.fr

Vous pouvez consulter gratuitement le médiateur de la consommation https://www.cm2c.net/

49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris

Le droit applicable est celui du pays dans lequel l’offre est faite. Le droit applicable est donc le droit français.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la législation française.
Article 9. Droit de rétractation et retours
9.1. Conformément à l’article L. 221-18 du code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception du Produit pour faire valoir son droit de rétractation auprès du Vendeur.
Cependant, les Produits descellés par le Client après la livraison, ne pourront faire l’objet d’une rétractation, pour des raisons d’hygiène et de protection de la santé.
De même, l’achat de Produits ayant fait l’objet d’une personnalisation chocolat par le Client, notamment par l’inscription d’une gravure, ne pourront faire l’objet d’une rétractation.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client devra en amont, adresser un courrier recommandé avec accusé de réception indiquant sa volonté d’exercer son droit de rétractation.
Le Client pourra utiliser le modèle de lettre de rétractation présent à l’ article 9.2.
Les Produits devront être restitués par le Client au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de son droit de rétractation. Les frais d’envois qui varient selon le poids du colis et les risques des retours sont à la charge du Client. Les Produits devront être retournés à l’adresse suivante : S.A.S. Fée te vous plaisir. 79000 BESSINES.France
Le Vendeur se réserve le droit de demander au Client d’utiliser pour le retour des Produits le même mode de livraison que celui choisi pour l’expédition des Produits commandés ou de choisir des modalités de transport adaptées à la nature des Produits et leurs conditions de conservation.
Le Vendeur restituera dans un délai de quatorze (14) jours, le montant payé par le Client, selon le même mode de paiement utilisé.
Les Produits ne doivent pas avoir été descellés, consommés en tout ou partie, utilisés ou endommagés et doivent être retournés intacts dans leur emballage d’origine.
La responsabilité du Client pourra être engagée en cas de détérioration du Produit par le Client.
9.2. Modèle de lettre type pour la rétractation du consommateur dans le cas d’un contrat à distance.
Lettre à adresser en recommandé avec accusé de réception au vendeur.
Prénom et nom du consommateur
Son adresse
Code postal – Ville
Destinataire : Prénom et nom du professionnel vendeur
Adresse du destinataire (vendeur)
Code postal – Ville
À …, le … (date de la lettre)
Madame, Monsieur,
Le … (indiquez la date figurant sur le bon de commande), j’ai commandé … (désignation de l’article : une tablette de chocolat, infusion etc.) que vous m’avez livré (ou que j’ai reçu) le … (date).
Conformément à l’article L. 221-18 du code de la consommation, j’exerce mon droit de rétractation.
En conséquence, je vous prie de bien vouloir me restituer au plus vite et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de la présente, la somme de … euros que je vous ai versée lors de ma commande, ceci conformément aux dispositions de l’article L. 221-24 du code de la consommation.
Veuillez trouver ci-joint (indiquez la ou les articles retourné(s)) que je vous retourne.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de mes sentiments distingués.
Signature

9.3. Tout retour de produit hors droit de rétractation est possible doit faire l’objet d’un accord formel entre Fée Te Vous Plaisir et le client et être retourné dans les 3 jours suivant l’accord. Passé ce délai, aucun retour ne pourra être pris en compte.
9.4. Toute reprise acceptée par Fée Te Vous Plaisir, dans le cas d’un vice apparent ou de non-conformité des produits livrés, qui sera constaté par Fée Te Vous Plaisir, permettra au client d’obtenir le remplacement gratuit ou la restitution d’un avoir à son profit, à l’exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts.
Article 10. Données à caractère personnel
10.1 Responsable de traitement
Fée Te Vous Plaisir, en tant que responsable de traitement, met en œuvre des traitements de données à caractère personnel.
10.2 Traitements de données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et aux dispositions du règlement européen 2016/679 sur la protection des données personnelles, vous êtes informez que Fée Te Vous Plaisir en tant que responsable de traitement met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour principales finalités :
– l’exécution des présentes CGV ;
– la gestion des achats ;
– la gestion et le suivi de votre commande ;
– la relation administrative de la relation contractuelle,
– la gestion d’opération commerciale et promotionnelles et la publicité ;
– la protection client.
Les bases juridiques de ces traitements sont le caractère nécessaire à l’exécution d’un contrat, le respect d’obligation légale et réglementaire, les intérêts légitimes poursuivis par le responsable de traitement.
10.3. Données utilisées
Soucieuse de la protection de votre vie privée, Fée Te Vous Plaisir traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Les données personnelles utilisées sont celles demandées lors de vos achats (nom, prénom, adresse complète, téléphone, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Ces données saisies en ligne sont enregistrées sur un serveur sécurisé et sont immédiatement cryptées.
10.4. Destinataires des données
Les données sont destinées aux services habilités de Fée Te Vous Plaisir ainsi qu’aux prestataires et sous-traitant éventuels de ce dernier et plus généralement à tous tiers avec lesquels Fée Te Vous Plaisir peut entretenir des relations commerciales ou contractuelles.
10.5. Durée de conservation
Vos données à caractère personnel sont conservées pour des durées variables en fonction de la finalité de leur collecte :
– les données à caractère personnel traitées à des fins de gestion du contrat : toute la durée de la relation contractuelle, augmentée de la durée des prescriptions légales. Le délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans à compter de la fin du contrat ;
– les données à caractère personnel traitées à des fins de prospection des clients : trois (3) ans à compter de la fin du contrat ;
– les données à caractère personnel traitées à des fins de comptabilité : l’exercice en cours, augmenté de dix (10) ans à compter de la clôture ;
– les données à caractère personnel traitées à des fins de gestion des droits en matière de protection des données : toute la durée du traitement de la demande, soit un (1) mois sauf exception de deux (2) mois supplémentaires, augmenté(s) des délais de prescription applicable ;
Lorsque la règlementation l’exige, ces délais pourront être plus longs. De plus, il est précisé qu’en cas de collecte d’une donnée à caractère personnel pour plusieurs finalités, celle-ci sera conservée jusqu’à l’épuisement du délai de conservation ou d’archivage le plus long.
10.6. Vos droits
Conformément à la législation applicable en matière de protection des données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification, d’effacement, d’opposition, d’un droit à la portabilité des informations qui vous concernent, d’un droit de limitation des traitements). Pour faire valoir ces droits, vous pouvez nous contacter :

Par email : client@feetevousplaisir.com
Par courrier :Fée Te Vous Plaisir, 14 rue des Charmes.79000 BESSINES. FRANCE

Par téléphone : 0033 (0)5.16.81.63.14

Vous pouvez vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique : https://www.bloctel.gouv.fr/

Vous disposez également du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont vous entendez que soient exercés ces droits après votre décès.

En tant que de besoin et pour plus de renseignements ou en cas de contestations sur vos droits, vous pouvez contacter le DPO à cette adresse : dpo@savencia.com .

Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (Cnil) autorité de contrôle française en charge du respect des obligations en matière de données à caractère personnel.
10.7. Nos devoirs
Nous intégrons également la liste Robinson et son équivalent Internet la liste e-Robinson, listes des personnes ne souhaitant pas recevoir de courrier à caractère publicitaire.
Article 11. Garanties
La DLUO (date limite d’utilisation optimale) de nos chocolats est indiquée sur chaque emballage
Aussi, afin d’apprécier au mieux nos chocolats, nous vous conseillons de choisir la date de livraison la plus proche de votre date de consommation.
Fée Te Vous Plaisir garantit la qualité et la fraîcheur de ses produits sous réserve de les conserver dans un endroit frais (entre 14 et 18°C), à l’abri de la lumière.

Article 12. Interdictions
La client ne doit en aucun cas revendre les produits qui sont destinés à son usage personnel ou à celle de la personne destinataire de sa commande.
Le site de Fée Te Vous Plaisir et l’ensemble de son contenu sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit de l’auteur et la propriété intellectuelle.
L’ensemble des éléments graphiques, textuels et informatiques du site ainsi que les marques et les logos reproduits sont la propriété de Fée Te Vous Plaisir.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation de quelque nature que ce soit sans l’autorisation expresse de Fée Te Vous Plaisir est interdite et donnera lieu à des poursuites.
Fée Te Vous Plaisir se réserve le droit d’améliorer ou de modifier à tout moment les informations, produits ou programmes décrits dans le site.
Toutes les photographies présentes sur le catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert (notamment en ce qui concerne les couleurs).
Pour votre santé, évitez de manger trop gras, trop riche, trop sucré,
Merci d’avoir utilisé www.feetevousplaisir.com